Ces manifestations typiques des beaux jours sont autant de moments de fête et de convivialité. Mais nul n’est à l’abri d’un impondérable : météo, coup du sort ou imprudence viennent parfois tout gâcher.

 

Si les organisateurs d’événement souscrivent en général une assurance responsabilité civile pour couvrir les dégâts matériels et corporels causés aux participants, tout ne peut pas pour autant leur être imputé.

En cas de souci, il est bon de savoir vers qui se tourner, que l’on soit professionnel ou particulier.

 

Une brocante au programme ?

Que vous soyez exposant ou chineur, un accident est vite arrivé :

• Une rafale emporte votre tonnelle, quelqu’un se prend les pieds dans votre tapis de sol…
• Si vous participez à une brocante dans le cadre de votre vie privée, votre RC Familiale couvrira les dommages causés aux tiers le cas échéant.
• Si le dommage est dû à un défaut d’organisation ou au matériel mis à disposition par l’organisateur, vous pourrez introduire un recours contre ce dernier. Il aura en principe souscrit une assurance spécifique :
• « RC Festivités et Manifestations », « RC Organisateur » ou « RC Événement », selon la compagnie d’assurances et l’ampleur de l’événement.

Si un tiers est responsable du dommage, c’est contre lui que vous vous retournerez. Il en appellera alors à sa RC Familiale, s’il en a souscrit une (pas obligatoire en Belgique).

L’administration communale a sa part de responsabilité dans la planification de l’événement (police, ambulance, pompier, etc.) et peut être amenée à faire appel à sa RC Générale.

 

Vous vous rendez à un festival ou à une fête urbaine ?

En cas de besoin, vous pourrez normalement en appeler à l’assurance de l’organisateur.

• Vous êtes victime d’un incident ou d’un accident durant l’événement ? Avertissez-en dès que possible les organisateurs et mettez-les officiellement en demeure de vous indemniser. Au besoin, faites une déclaration à la police.
• Vous êtes victime d’une intoxication alimentaire et n’avez pas d’assurance Accident (voire d’assurance Hospitalisation) ? L’assurance de l’organisateur ou l’assurance « RC Entreprise » de son fournisseur sous-traitant couvrira les dommages pouvant lui être imputés.
• Si vous participez à l’événement dans le cadre de vos activités associatives, vous ferez appel à l’assurance en responsabilité et en dommages corporels (« RC Exploitation ») contractée par l’association pour les accidents survenus ou les maladies contractées dans l’exercice de cette activité. 

Bon à savoir :

• Si vous campez sur l’événement, sachez que l’organisateur décline en général toute responsabilité en cas d'accident ou de vol. Mieux vaut donc être bien assuré (ex. : pas d’indemnisation du matériel propre endommagé de son fait ; si la tente est louée ou empruntée, appel à cette assurance spécifique le cas échéant, intervention de la RC Familiale pour les dommages causés à la tente d’un tiers).
• Pour parer à toute éventualité, il peut être utile de souscrire une assurance Protection Juridique. En cas de besoin, elle vous offrira le soutien de spécialistes pour défendre vos droits et vous faire indemniser.  Elle prend également en charge les frais d’honoraires d’avocats et d’experts, ainsi que les frais liés à une éventuelle action en justice.

Selon les couvertures dont vous disposez, vous pourrez aussi faire appel à votre assureur :

• L’assurance Individuelle Accidents ou Hospitalisation pour vos propres lésions corporelles et un éventuel rapatriement si l’événement a lieu à l’étranger.
• L’assurance Omnium ou Protection Juridique Auto pour les dégâts causés à votre voiture
• L’assurance Omnium Vélo pour les dégâts causés à votre vélo (ou autres engins de déplacement).
• L’assurance Incendie si l’on vous vole, par exemple, votre sac avec violence ou menace.
• L’assistance aux personnes si vous perdez vos clefs ou si on vous les vole.
• L’assurance Protection Juridique pour faire reconnaître vos droits à l’égard d’un tiers responsable par le biais d’un règlement à l’amiable ou, à défaut, par la voie judiciaire.
• L’assurance Décès dans les cas extrêmes.

 

Vous vous installez dans un parc pour jouer d’un instrument ? Vous organisez un après-midi de Street Dance ?

• Si vous exercez cette activité à titre privé, c’est votre assurance RC Vie Privée qui intervient si vous blessez un tiers (chute de matériel, trébuchement sur un câble de la sono, etc.).
• Si vous déposez votre accordéon et qu’une personne le percute et l’abîme, c’est sa RC Familiale qu’il devra faire intervenir.
• Pour ce qui est de votre matériel, une assurance « Tous Risques Objets » est conseillée. Elle couvre toute une série des dommages non repris dans une police d’incendie ou de vol classique (une tempête endommage votre matériel installé dehors, par exemple).
• Le plus sûr, si vous rassemblez un certain nombre de personnes, est de souscrire une assurance spécifique. Selon la compagnie d’assurance et l’ampleur de l’événement, on parle de « RC Festivités et Manifestations », « RC Organisateur » ou « RC Événement ». Elle couvre la responsabilité de l’assuré en tant qu’organisateur pour les dommages corporels et matériels causés aux invités et autres tiers, aux personnes aidant à l’organisation, etc.

Vos assurances vous couvrent-elles pour tous vos projets ?

Que vous soyez fervent festivalier, chineur occasionnel, organisateur ou bénévole, il est intéressant de se pencher sur tous ces aspects pour mieux s’y préparer. Les conditions peuvent varier d’un assureur à l’autre. N’hésitez pas à me consulter si vous souhaitez en parler.